Sur un chantier de construction ou de rénovation, le maître d’œuvre est celui qui suit le projet et coordonne l’avancement des travaux. Il peut s’agir par exemple d’un architecte ou d’un bureau d’études.

À défaut de maître d’œuvre, il sera plus difficile pour le particulier de souscrire à une assurance dommages ouvrage, pourtant en principe obligatoire.

Faisons le point sur cette question.

L’assurance Dommages Ouvrage est obligatoire lorsque vous faites construire ou rénover un bien immobilier par des professionnels. Elle vous permet, si vous constatez un vice de construction ou une malfaçon jusqu’à 10 ans après la livraison du chantier, de vous faire indemniser par l’assureur Dommages Ouvrage du montant des travaux nécessaires.

Celui-ci se retournera ensuite contre le maître d’œuvre / l’entreprise responsable du désordre immobilier afin d’être lui-même remboursé au titre de la garantie décennale (ou Responsabilité Civile décennale) obligatoire.

L’assurance DO doit donc en principe être « adossée » à la garantie décennale du maître d’œuvre.

Sans maître d’œuvre professionnel, il n’y a pas de Responsabilité Civile décennale, et donc l’assureur Dommages Ouvrage n’a « personne » contre qui agir ensuite pour récupérer les fonds qu’il a avancés à l’assuré.

À défaut de maître d’œuvre, il sera beaucoup plus compliqué d’adhérer à un contrat d’assurance dommages ouvrage.

Voici quelques-uns des risques qui sont en général couvert par une assurance tous risques chantier :

• Les défauts de construction,
• Les négligences, imprudences…
• Les catastrophes naturelles,
• Les glissements de dalle ou de terrain,
• Les inondations,
• Les effondrements,
• Les incendies, ...

L’objet d’une telle couverture est de bénéficier, en cas de sinistre, d’une prise en charge de la part de l’assureur, dans la mesure où l’événement est bien couvert par le contrat. Le maître d’ouvrage (si c’est lui qui a souscrit à la police d’assurance) n’aura donc pas à en supporter les conséquences financières lui-même.

Une assurance tous risques chantier se doit d’être un contrat sur-mesure, adapté à chaque chantier, et prenant en compte ses spécificités, son coût, les entreprises qui interviendront …

Le plus souvent, c’est donc le maître d’ouvrage (ou « MO ») qui souscrit au contrat pour le compte de l’ensemble des intervenants qui participeront aux travaux, comme notamment :

• Des entreprises du BTP,
• Des concepteurs,
• Des sous-traitants,
• Des fabricants.

Adhérer à une telle couverture évitera au maître d’ouvrage, en cas de sinistre, d’avoir à engager un recours contre l’un des intervenants au chantier et à rechercher une responsabilité parmi les multiples personnes étant intervenues.